Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la législation belge relative aux services de la société de l'information, au commerce électronique et à la réglementation des accises, vous trouverez ci-dessous toutes les informations légales concernant l'entreprise.
1. Informations sur l'éditeur du site
- Raison sociale : François Leenen
- Forme juridique : SPRL
- Responsable légal : François Leenen
- Siège social : Chaussée de Louvain 473, 1300 Wavre, Belgique
2. Coordonnées, Contact et Accises
- Numéro de téléphone : 0496 23 69 84
- Numéro de TVA : BE 0434.169.723
- Numéro d'accises : BE2M000685100
3. Hébergement du site
- Hébergeur : OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
- Centre de données (Datacenter) : Gravelines (France)
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Législation relative à la vente d'alcool
- Protection des mineurs : Conformément à la législation belge, la vente d'alcool est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L'acheteur certifie avoir l'âge légal requis lors de sa commande.
- Consommation responsable : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de François Leenen, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit.
6. Limitation de responsabilité
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. L'entreprise François Leenen s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
